Epilogue de"Histoire d'un fiasco": et maintenant?

Que peut-il se passer maintenant?


Le Maire est sur le point d'être suspendu. La dissolution du conseil municipal est prévue par l’article L. 2121-6 du Code général des collectivités territoriales selon lequel “ Un conseil municipal ne peut être dissous que par décret motivé rendu en conseil des ministres et publié au Journal officiel".

Une circulaire (référence INT/A/91 00 108 C) , dépourvue de valeur à l'égard des tiers, mais permet au Préfet d'étayer sa décision, énumère trois conditions cumulatives, :

1° - le conseil est définitivement hors d’état de régler les affaires communales ;

2° - cette situation n’est imputable qu’au conseil lui-même, dans le cadre de la législation en vigueur ;

3° - aucune autre solution n’est possible, la dissolution étant une mesure de dernier recours (après la suspension).

Il est donc fort probable que la dissolution soit prononcée, ou qu'un nombre suffisant de démissions ait le même effet. Ce qui signifie que l'on nous allons vers des élections municipales, prochainement.

Normalement, si la suspension ou les démissions ont lieu avant la fin du mois, la ville sera gérée provisoirement par une délégation spéciale de 3 personnes (art 2135-35 du Code Général des Collectivités locales) à partir de juin: ils expédieront les affaires courantes et devront préparer les élections municipales, qui doivent avoir lieu dans un délai de 2 mois (art 2121-39 du CGCT)., après la démission ou la dissolution. Donc, avant la fin août...Ce qui paraît difficile. Gageons que le Préfet prendra les mesures en conséquence pour que ce délai impératif de 2 mois débouche sur une élection vers la mi-septembre...

Comment voyez-vous ces éventuelles élections municipales?

3 principes:

1- L'union des forces républicaines est un préalable afin d'éliminer à tout jamais le FN: ce dernier, dans cette configuration, n'est pas en mesure de gagner les élections. Mais il jouera son va-tout, dans le climat délétère qu'il sait créer. Face aux attaques de personnes et aux insultes, il conviendra, bien sûr, d'opposer un débat sur les idées, et, notamment, celui du rétablissement de la situation, après cette ère Dalongeville désastreuse.

2- Cette union ne peut pas inclure ceux qui ont collaboré jusqu'au bout avec GD. Cela va de soi

3- Cette union doit se faire autour de l'Alliance Républicaine et du PS, mais le vrai PS (notamment les militants qui se sont opposés à GD). Bien entendu que les Verts, le Modem, le PRG, le PC voire le MDC ont toute leur place, mais également les personnes qui ont su rester dignes ces dernières années.

- L'AR est incontournable. Non seulement parce qu'elle a mené un combat implacable, depuis de nombreuses années, contre le futur ex-maire, mais aussi, parce qu'elle a réalisé un bon score de 19% en mars 2008.

- Le PS: parce que je suis convaincu que, malgré les erreurs, il reste, non seulement des socialistes prêts à s'investir dans l'avenir de la ville, mais, également parce que pour reconstruire HB, nous aurons besoin du Conseil Régional et du Conseil Général.