Il semblerait que le Conseil Municipal se déroulera désormais à huis-clos.
Ci-dessous, un petit vade-mecum à l’usage de nos élus majoritaires, pour qu’ils connaissent les règles à respecter pour éviter une annulation des délibérations, qui plomberait encore plus les finances de la ville. Je me suis permis d’y ajouter de modestes conseils…
Je me suis inspiré de différents textes (dont celui de l’Association des Maires, adjoints et conseillers généraux de Haute-Savoie ainsi que du site du Carrefour local du Sénat)
Conseil n°1 préliminaire : N’oubliez pas de présenter, en début de séance, les excuses du Maire, empêché, et de rappeler que c’est le 1er adjoint qui est investi des pouvoirs (citez les délibérations et arrêtés du Préfet). Il vaudrait mieux que ce soit JB. Deshayes qui intervienne.
A - Les séances des conseils municipaux sont publiques. Toutefois, sur la demande de trois conseillers municipaux ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, de se réunir à huis clos (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales) : toute séance tenue à huis clos, sans la
décision préalable du conseil municipal, est irrégulière.
Conseil n°2 : M.JB Deshayes, 1er adjoint investi des pouvoirs du Maire, en l’absence de ce dernier, empêché, devrait pouvoir demander le huis clos. On n’est jamais assez prudent, aussi, je suggère que ce soit plutôt 3 élus qui le demandent (n’oubliez pas de les désigner avant, pour éviter tout couac en séance).
B- La décision de recourir au huis clos doit, cependant, puisque le principe est celui de la publicité des séances, reposer sur un motif. Le Conseil d’État a ainsi jugé que la décision de délibérer à huis clos était soumise au contrôle restreint du juge (CE, 19 mai 2004, Commune de Vincly) : « il appartient au juge de l’excès de pouvoir, saisi d’une requête tendant à l’annulation d’une délibération adoptée par le conseil municipal, à l’issue d’une séance à huis clos, de contrôler que la décision de recourir au huis clos (…) ne repose pas sur un motif matériellement inexact et n’est pas entaché d’erreur de droit, d’erreur manifeste d’appréciation ou de détournement de pouvoir».
Conseil n°3 : Rédigez, au préalable, la motivation de la demande de huis clos. Attention de ne pas invoquer l’éventualité d’incidents. Concernant les erreurs ou le détournement de pouvoir, je suis à votre disposition pour vous aider (JP Chruszez a mon numéro de portable ; sinon GD, si vous pouvez le joindre, l’a également).
C- En pratique, le conseil municipal doit donc commencer par siéger en séance publique, puis, le cas échéant, continuer à siéger à huis clos, après que la décision en ce sens ait été prise. La formation à huis clos peut avoir lieu, soit au début, soit en cours de séance.
Conseil n°4 : Je pense que vous avez déjà choisi ; mais réfléchissez quand même s’il ne serait pas plus opportun de déclarer le huis-clos, après une invective d’un spectateur (j’en profite pour vous suggérer de ne pas installer du tout de chaises pour ceux qui voudraient assister à la séance: il sera ainsi plus aisé de les faire sortir, et également d’éviter le bruit des chaises, toujours désagréable pour la sérénité des débats).
D- La décision de siéger à huis clos ne peut être prise que séance par séance et ne peut produire d’effet que pendant la séance au cours de laquelle elle a été prise.
Conseil n°5 : il faudra varier les motivations, pour les prochaines séances.
E- Lorsque le conseil municipal décide de siéger à huis clos, il peut exercer la
plénitude de ses compétences et attributions, dans les mêmes conditions que
lorsqu'il siège en séance publique.
Conseil n°6 : profitez-en pour faire passer des délibérations délicates (notamment la nouvelle augmentation des impôts imposée par le Préfet : je ne suis pas sûr qu’elle soit de 50% comme le dit la rumeur. « N’ayez pas peur »).
E- Le principe de base restant la publicité des séances (article L. 2121-18, alinéa 1er), un conseil municipal ne pourrait vraisemblablement pas décider de siéger, exclusivement à huis clos, à chaque séance.
Conseil n°7 : il n’y a pas de jurisprudence à cet égard. Il faudrait consulter un spécialiste. Cela coûte cher, certes : voyez donc le coffre, mais demandez, confidentiellement à Gérard s’il n’y en a pas un autre, planqué, que la police n’aurait pas découvert (confidentiellement, avez-vous regardé sous le plancher, dans ses toilettes privées ? je me dis également que la clef pourrait se trouver dans la doublure de son costume bleu marine rayé). Sinon, vous pourriez vous cotiser…
F- Le procès-verbal de séance, le registre des délibérations, les extraits à afficher doivent être établis dans les mêmes conditions qu’au cas de séance publique, notamment comporter la mention des questions abordées au cours de la séance à huis clos (Conseil d’État, 27 avril 1994, commune de Rancé). Un conseil municipal peut notamment décider que les opinions émises à huis clos ne devront figurer ni au procès-verbal de séance ni au registre des délibérations.
Conseil n°8 : je vous rappelle que vous avez toute latitude pour rédiger le PV.
G- Lorsque le huis clos a été décidé, la présence de personnes étrangères au conseil municipal constitue une irrégularité. Cependant, la présence du secrétaire de mairie dans la salle du conseil, alors que le huis clos a été décidé, peut être admise (Conseil d’État, 28 janvier 1972, Élection du maire et d’un adjoint de Castetner). Il en va de même pour les « auxiliaires » du secrétaire de séance désignés en application de l’article L. 2121-15, alinéa 2 du code général des collectivités territoriales.
Conseil n°9 : Je crois qu’à part le DGS, il vaut mieux que personne ne reste. Faîtes préparer minutieusement les interventions des élus. Bottez en touche, si l’opposition vous pose une question.
H- Dans le cadre d’une séance pour laquelle le huis clos a été décidé, le régime de la séance publique peut être rétabli sans vote formel préalable, avec l’assentiment des présents et l’absence de contrainte extérieure de la part de personnes indûment entrées dans la salle des séances (Conseil d’État, 14 décembre 1992, Feidt).
Conseil n°10 : Ne mettez pas fin au huis-clos, les journalistes pourraient revenir et vous poser des questions déstabilisantes…
Conseils supplémentaires
Conseil n°11 : Arrangez-vous préalablement pour que M.JP Chruszez ne prenne pas la parole afin de ne pas donner un ton trop léger à la séance, et s’il devait la prendre, évitez qu’il dialogue avec Marine Le Pen, ce qui ne serait pas à son avantage…
Conseil n°12 : Vérifiez que les absents aient tous donné leurs pouvoirs, parce que votre majorité est juste pour voter les délibérations. De plus, au cas où le futur ex-Maire n’était pas sorti de prison (au fait, j’espère que vous le tenez régulièrement informé de vos décisions…), demandez, de suite à son avocat de lui faire signer une procuration : on ne sait jamais ! S'il y avait un problème, j’ai un ami, gardien de prison à Longuenesse : je pense que l’on pourra s’arranger…(voir pour l'argent, ci-avant, ainsi que pour la solidarité des élus: je ne suis pas sûr qu'il faille faire appel aux élus d'opposition: s'ils refusaient, cela pourraient donner lieu à des débats qu'il vaut mieux éviter, même si la séance n'est pas publique...)
Conseil n°13 : je vous suggère de réfléchir à votre réaction en cas de manifestation dans ou endehors de la Mairie, à la suite de l’évacuation…C’est un sujet très délicat. Notamment, réfléchissez à l’éventualité d’une séquestration (c’est à la mode, en ce moment). Il ne serait pas superflu de prendre des vêtements de rechange pour plusieurs jours et de la nourriture en quantité suffisante . N’oubliez pas des jeux de société et, éventuellement, si certains voulaient en profiter pour se cultiver, des livres. Puis-je vous suggérer "Les séquestrés d’Altona (Sartre), les Misérables (je ne me souviens plus du nom de l’auteur, mais il est parent avec Adèle H), ou un inédit : La fin (Lemony Snicket ; illustrations de Brett Helquist ; traduction de Rose-Marie Vassallo)? Je réfléchirai à ce sujet afin de vous établir une liste intéressante…
Ci-dessous, un petit vade-mecum à l’usage de nos élus majoritaires, pour qu’ils connaissent les règles à respecter pour éviter une annulation des délibérations, qui plomberait encore plus les finances de la ville. Je me suis permis d’y ajouter de modestes conseils…
Je me suis inspiré de différents textes (dont celui de l’Association des Maires, adjoints et conseillers généraux de Haute-Savoie ainsi que du site du Carrefour local du Sénat)
Conseil n°1 préliminaire : N’oubliez pas de présenter, en début de séance, les excuses du Maire, empêché, et de rappeler que c’est le 1er adjoint qui est investi des pouvoirs (citez les délibérations et arrêtés du Préfet). Il vaudrait mieux que ce soit JB. Deshayes qui intervienne.
A - Les séances des conseils municipaux sont publiques. Toutefois, sur la demande de trois conseillers municipaux ou du maire, le conseil municipal peut décider, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, de se réunir à huis clos (article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales) : toute séance tenue à huis clos, sans la
décision préalable du conseil municipal, est irrégulière.
Conseil n°2 : M.JB Deshayes, 1er adjoint investi des pouvoirs du Maire, en l’absence de ce dernier, empêché, devrait pouvoir demander le huis clos. On n’est jamais assez prudent, aussi, je suggère que ce soit plutôt 3 élus qui le demandent (n’oubliez pas de les désigner avant, pour éviter tout couac en séance).
B- La décision de recourir au huis clos doit, cependant, puisque le principe est celui de la publicité des séances, reposer sur un motif. Le Conseil d’État a ainsi jugé que la décision de délibérer à huis clos était soumise au contrôle restreint du juge (CE, 19 mai 2004, Commune de Vincly) : « il appartient au juge de l’excès de pouvoir, saisi d’une requête tendant à l’annulation d’une délibération adoptée par le conseil municipal, à l’issue d’une séance à huis clos, de contrôler que la décision de recourir au huis clos (…) ne repose pas sur un motif matériellement inexact et n’est pas entaché d’erreur de droit, d’erreur manifeste d’appréciation ou de détournement de pouvoir».
Conseil n°3 : Rédigez, au préalable, la motivation de la demande de huis clos. Attention de ne pas invoquer l’éventualité d’incidents. Concernant les erreurs ou le détournement de pouvoir, je suis à votre disposition pour vous aider (JP Chruszez a mon numéro de portable ; sinon GD, si vous pouvez le joindre, l’a également).
C- En pratique, le conseil municipal doit donc commencer par siéger en séance publique, puis, le cas échéant, continuer à siéger à huis clos, après que la décision en ce sens ait été prise. La formation à huis clos peut avoir lieu, soit au début, soit en cours de séance.
Conseil n°4 : Je pense que vous avez déjà choisi ; mais réfléchissez quand même s’il ne serait pas plus opportun de déclarer le huis-clos, après une invective d’un spectateur (j’en profite pour vous suggérer de ne pas installer du tout de chaises pour ceux qui voudraient assister à la séance: il sera ainsi plus aisé de les faire sortir, et également d’éviter le bruit des chaises, toujours désagréable pour la sérénité des débats).
D- La décision de siéger à huis clos ne peut être prise que séance par séance et ne peut produire d’effet que pendant la séance au cours de laquelle elle a été prise.
Conseil n°5 : il faudra varier les motivations, pour les prochaines séances.
E- Lorsque le conseil municipal décide de siéger à huis clos, il peut exercer la
plénitude de ses compétences et attributions, dans les mêmes conditions que
lorsqu'il siège en séance publique.
Conseil n°6 : profitez-en pour faire passer des délibérations délicates (notamment la nouvelle augmentation des impôts imposée par le Préfet : je ne suis pas sûr qu’elle soit de 50% comme le dit la rumeur. « N’ayez pas peur »).
E- Le principe de base restant la publicité des séances (article L. 2121-18, alinéa 1er), un conseil municipal ne pourrait vraisemblablement pas décider de siéger, exclusivement à huis clos, à chaque séance.
Conseil n°7 : il n’y a pas de jurisprudence à cet égard. Il faudrait consulter un spécialiste. Cela coûte cher, certes : voyez donc le coffre, mais demandez, confidentiellement à Gérard s’il n’y en a pas un autre, planqué, que la police n’aurait pas découvert (confidentiellement, avez-vous regardé sous le plancher, dans ses toilettes privées ? je me dis également que la clef pourrait se trouver dans la doublure de son costume bleu marine rayé). Sinon, vous pourriez vous cotiser…
F- Le procès-verbal de séance, le registre des délibérations, les extraits à afficher doivent être établis dans les mêmes conditions qu’au cas de séance publique, notamment comporter la mention des questions abordées au cours de la séance à huis clos (Conseil d’État, 27 avril 1994, commune de Rancé). Un conseil municipal peut notamment décider que les opinions émises à huis clos ne devront figurer ni au procès-verbal de séance ni au registre des délibérations.
Conseil n°8 : je vous rappelle que vous avez toute latitude pour rédiger le PV.
G- Lorsque le huis clos a été décidé, la présence de personnes étrangères au conseil municipal constitue une irrégularité. Cependant, la présence du secrétaire de mairie dans la salle du conseil, alors que le huis clos a été décidé, peut être admise (Conseil d’État, 28 janvier 1972, Élection du maire et d’un adjoint de Castetner). Il en va de même pour les « auxiliaires » du secrétaire de séance désignés en application de l’article L. 2121-15, alinéa 2 du code général des collectivités territoriales.
Conseil n°9 : Je crois qu’à part le DGS, il vaut mieux que personne ne reste. Faîtes préparer minutieusement les interventions des élus. Bottez en touche, si l’opposition vous pose une question.
H- Dans le cadre d’une séance pour laquelle le huis clos a été décidé, le régime de la séance publique peut être rétabli sans vote formel préalable, avec l’assentiment des présents et l’absence de contrainte extérieure de la part de personnes indûment entrées dans la salle des séances (Conseil d’État, 14 décembre 1992, Feidt).
Conseil n°10 : Ne mettez pas fin au huis-clos, les journalistes pourraient revenir et vous poser des questions déstabilisantes…
Conseils supplémentaires
Conseil n°11 : Arrangez-vous préalablement pour que M.JP Chruszez ne prenne pas la parole afin de ne pas donner un ton trop léger à la séance, et s’il devait la prendre, évitez qu’il dialogue avec Marine Le Pen, ce qui ne serait pas à son avantage…
Conseil n°12 : Vérifiez que les absents aient tous donné leurs pouvoirs, parce que votre majorité est juste pour voter les délibérations. De plus, au cas où le futur ex-Maire n’était pas sorti de prison (au fait, j’espère que vous le tenez régulièrement informé de vos décisions…), demandez, de suite à son avocat de lui faire signer une procuration : on ne sait jamais ! S'il y avait un problème, j’ai un ami, gardien de prison à Longuenesse : je pense que l’on pourra s’arranger…(voir pour l'argent, ci-avant, ainsi que pour la solidarité des élus: je ne suis pas sûr qu'il faille faire appel aux élus d'opposition: s'ils refusaient, cela pourraient donner lieu à des débats qu'il vaut mieux éviter, même si la séance n'est pas publique...)
Conseil n°13 : je vous suggère de réfléchir à votre réaction en cas de manifestation dans ou endehors de la Mairie, à la suite de l’évacuation…C’est un sujet très délicat. Notamment, réfléchissez à l’éventualité d’une séquestration (c’est à la mode, en ce moment). Il ne serait pas superflu de prendre des vêtements de rechange pour plusieurs jours et de la nourriture en quantité suffisante . N’oubliez pas des jeux de société et, éventuellement, si certains voulaient en profiter pour se cultiver, des livres. Puis-je vous suggérer "Les séquestrés d’Altona (Sartre), les Misérables (je ne me souviens plus du nom de l’auteur, mais il est parent avec Adèle H), ou un inédit : La fin (Lemony Snicket ; illustrations de Brett Helquist ; traduction de Rose-Marie Vassallo)? Je réfléchirai à ce sujet afin de vous établir une liste intéressante…
Un vrai travail de DGS !
RépondreSupprimerAvec cette touche indispensable de mise en garde et de conseils si par hasard les élus restants s'enferraient dans leur volonté de mettre en oeuvre des conseils à huis clos.
Décidément, on sera passé par toutes les étapes du ridicule et quand on croit toucher le fond, on s'aperçoit qu'on peut aller encore plus bas !
Moi qui suis un fervent partisan de la décentralisation, je ne peux que m'incliner devant la nécessaire autorité de la préfecture devant une telle absence de culture républicaine.
Vive l'Etat donc et que cet Etat fasse le nécessaire pour que les collectivités répondent à ce que la décentralisation auraient dû faire d'elles.
cimares
Est ce que l' audiovisuel est autorisé à huis clos ? Car la seule caméra présente sera celle du fn au risque d'une publicité malheureuse pour leur blog...
RépondreSupprimerLouis XVI.
Un bel article avec une bonne dose d'ironie ...
RépondreSupprimerA Cimares:
RépondreSupprimerMême si la CRC est venue souvent à HB, reconnaissons que l'Etat a été bien absent et responsable: avoir laissé une telle gestion perdurer pendant aussi longtemps! Depuis 2002!
Mais en plus, je me répète, la justice a laissé faire ce que tout le monde (ou presque, puisque des politiques déclarent ne pas avoir été au courant...)savait: qui ne connaissait pas les liaisons GD/Mollet? Qui ne connaissait pas les entrepreneurs proches de GD? Qui ne connaissait pas les exploits financiers de Demarquilly?
La justice, comme le contrôle de l'Etat ont failli!
D'autres également...
Finalement, il y a 3 types de politiques à HB, avec tous des qualités:
- ceux qui restent jusqu'au bout: bravo pour leur fidélité! Mais ne sont-ils pas liés par autre chose que la fidélité?
- ceux qui ont cru pouvoir changer les choses et qui vont bientôt démissionner de la majorité: ils ont au moins essayé, mais ont-ils tout tenté?
- ceux qui ont toujours vu clair,et dénoncé; mais sont-ils allés assez loin?
A Anonyme de 17H02
Non, bien sûr, pas de caméra...(sauf bien cachée...)
A Cimares :
RépondreSupprimerEt c'est un connaisseur qui parle ;o)
Voilà la vérité.
RépondreSupprimerSavez-vous qu'Albert Facon, qu'à huis clos, prépare un putch... devinez lequel ??? Prendre la Mairie d'Hénin et se venger ainsi de sa défaite face au groupe socialiste qui l'a démis à la CAHC. eh oui !!!
je vous le dis, des Héninois, il n'en a rien à faire.
Il s'est servi de GD en 2001 pour virer Pierre Darchicourt et aujourd'hui, il le traîne dans la boue car GD voulait reprendre son indépendance.
Je vous le dis. Albert Facon avait rencontré GD le vendredi 4 avril 2008 à 11 h (matin même de l'élection du Président de la CAHC) afin de lui demander son soutien, donc toutes ses voix. Il a même, de source sûre, essayer d'acheter, quelques minutes avant l'élection certains Elus communautaires héninois qui l'on envoyé balader... N'est-ce pas ;o) (tu es démasqué FT !).
Aujourd'hui, seuls les Héninois et Beaumontois sont juges de ce qui se passe sur Hénin. C'est loin d'être l'atmosphère irrespirable que certains semblent insinuer. Poser des questions à la population et vous verrez...
N'oubliez pas que GD est venu en aide aux anciens métalos, aux anciens Samsonnite, Sublistatic, etc... C'est pour cela que le nombre d'agents a explosé. Les devoirs d'un homme de gauche ne sont pas là ? Moi, je m'y retrouve en tout cas. Et entre-nous, allez voir les Métalos, demandez-leur ce qu'ils pensent d'Albert Facon ! Il n'a rien fait à part se faire prendre en photo ! j'y étais.
Je ne suis pas là pour défendre GD mais je suis sûr que c'est son bon coeur qui a fait, peut-être, bénéficier à ses amis de largesse. Mais qui ne le ferait pas pour ses amis ? Le problème est que GD croyait avoir des amis...
Mesdames, Messieurs, ne croyez pas tout ce qui dit la presse. Plus c'est sale, plus les ventes progressent.
A vous de juger...
Remake...
RépondreSupprimerSouvenez-vous...
Albert Facon pense être le sauveur d'Hénin-Beaumont. Regardez le score aux dernières législatives sur Hénin face à Marine Le Pen. Je vous le rappelle : 58 % sur la CAHC avec un appel républicain, expliquez-moi ? Jacques Chirac, face à la même famille Le Pen, fait 80 % sur toute la France avec tous les hommes et les femmes de gauche votant pour lui. Albert Facon, sur la 14è circonscription, 58 % avec la plupart des Villes à Gauche... Ca ne vous parle pas, cela ?
Un an après, il perd son siège à la présidence de la CAHC, mis dehors par la plupart des Elus qui n'ont pas fait appel à voter pour lui, alors que beaucoup sont de gauche... Ca ne vous parle pas, cela ?
Je vous le dis. Moi, homme de gauche, je préfère 1000 fois voter pour Marine Le Pen qu'Albert Facon. Je m'explique de suite. Pour ne pas avoir de propos diffamatoires, AF tient des propos très discriminants face aux français d'origine maghrébine. Lors de sa présidence à la CAHC, il disait que "ces gens-là" étaient bons à courir derrière un camion... excusez-moi, M. l'ex Président de la CAHC, ces personnes ont un métier honorable, difficile et si votre quotidien est propre, vous pouvez les remercier. Mais cela vous ressemble, vous êtes toujours dans le déni. Je préfère une élue frontiste qui assume ses actes et paroles plutôt qu'un élu qui se dit de gauche et qui tient de tels propos. et je suis socialiste, comme mon père et mon grand-père.
Après avoir voulu tuer Stella Duneufjardin, conseillère régionale respectée, militante confirmée et aimée de tous, après avoir voulu tuer Jean-Pierre Corbisez, conseiller Général et maire respecté, militant confirmé et aimé de tous, aujourd'hui, c'est au tour de Gérard Dalongeville et tout cela dans le seul but que de garder le pouvoir...
Avez-vous aussi des infos ? Je suis preneur.
Qui veut gagner des millions ?
RépondreSupprimerM. Alpern, permettez-moi de lancer un petit jeu.
1er indice : cet homme travaille avec vous au Conseil Régional.
2è indice : il verrait bien le retour d'Albert Facon à la CAHC, il retrouverait une place de choix.
3è indice : il aime les femmes et les beaux décolletés.
4è indice : et le plus facile... sa signature est ;o)
A vous de jouer... qui veut gagner des millions ?
régulièrement en periode d'élection législative l'hebdomadaire l'Express publie un article sur les biens des députés au parlement,et a chaque fois notre charmant député AF refuse de divulguer son patrimoine, as t il quelque chose a cacher? paye t il l'impôt sur la fortune?
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