lundi 13 juin 2016

Quelqu'un a-t-il une idée pour résoudre ce casse-tête (ou casse-dents...) ?

A chaque fois qu'il est fait allusion au fait que certains des imposés à l'ISF y échappent en tout ou partie, le concert des commentaires les plus contradictoires retentit... Malgré toutes les réformes, on n'y arrive pas ! Faut-il abandonner l'idée d'impôt sur la fortune ? On peut se poser la question, mais il faut bien que les riches payent par devoir de solidarité... Peut-être un cocktail de surtaxation sur des impôts ou taxes existants déjà : hausse de la TVA sur les objets de luxe, sur les voitures hauts de gamme, augmentation de la dernière tranche de l'impôt sur le revenu, surtaxation des successions, etc, tout en sachant que le constitutionnel veille... Les artistes et les footballeurs jonglant avec les millions d'euros mensuels sont-ils suffisamment imposés ? 

Bercy se casse les dents sur la réforme de l'ISF
Le Monde 10/6/2016

Nombre de riches contribuables échappent légalement à l'impôt de solidarité sur la fortune, qui a rapporté 5,224 milliards d'euros en 2015

Faut-il ou non  réformer – voire supprimer – l'impôt de solidarité sur la fortune (ISF) ? La question, récurrente, est de nouveau posée après la publication dans Le Canard enchaîné du 8  juin d'une liste nominative, établie par l'administration fiscale, des cinquante contribuables parmi les plus fortunés ayant bénéficié des plus forts plafonnements de leur ISF, pouvant aboutir dans certains cas à ce qu'ils n'en payent aucun. La parution de ces informations couvertes par le secret fiscal a donné lieu à une enquête interne diligentée par l'inspection des finances et au dépôt d'une plainte -contre X auprès du procureur de la République de Paris.
Qu'en est-il de l'ISF ? En  2015, selon les chiffres de la direction générale des finances publiques que Le Monde s'est procurés, 342 942  déclarations ont été établies pour une recette de 5,224  milliards d'euros au profit de l'Etat, soit un ISF moyen de 15 233  euros. En  2014, le nombre de redevables était de 331 010 pour un produit de 5,198  milliards d'euros. Ainsi, si le nombre de contribuables assujettis à l'ISF a crû de près de 12 000, les recettes au profit de l'Etat sont restées quasiment stables.
La chronique du plafonnement commence en  1988 avec l'instauration par Michel Rocard d'un maximum à 70  % des revenus imposables. Depuis, celui-ci a subi de multiples ajustements, du " plafonnement du plafonnement " instauré par Alain Juppé en  1995 au fameux " bouclier fiscal " à 50  % décidé par Nicolas Sarkozy en  2007, incluant également les cotisations sociales (CSG, CRDS). Un formidable cadeau pour les plus aisés.
Optimisation fiscale
En  2010, dernière année de l'application du bouclier fiscal, 6 287  contribuables en avaient bénéficié pour un montant total de 856  millions d'euros, soit une ristourne moyenne de 136 154  euros. Sous la pression de sa majorité et de la crise, l'ancien président de la République abandonne en  2011 le bouclier fiscal mais, en contrepartie, relève le seuil d'assujettissement à l'ISF de 800 000 à 1,3  million d'euros, ce qui entraîne une chute de plus de la moitié du nombre de redevables.
Revenue au pouvoir en  2012, la gauche ne touche pas à ce seuil mais instaure une " surtaxe ISF ". Grâce au produit de cette contribution exceptionnelle, le rendement de l'ISF retrouve un niveau de 5,043  milliards d'euros contre 4,321  milliards l'année précédente. Mais la polémique s'envole lorsque sont publiés des chiffres de Bercy faisant apparaître que, cette année-là, 8 810  foyers fiscaux ont été imposés à plus de 100  % de leurs revenus. Sous la contrainte du Conseil constitutionnel, le gouvernement rétablit un plafonnement à 75  % des revenus, assorti d'un certain nombre de garde-fous pour prévenir les montages d'optimisation fiscale. Mais, fin 2013, nouvelle censure du Conseil constitutionnel et le gouvernement doit revoir son dispositif.
C'est cette situation qui prévaut aujourd'hui. Ainsi, en  2014, le coût total du plafonnement dont ont bénéficié 8 872  redevables s'est élevé à 905  millions d'euros, soit une remise moyenne de 102 000  euros. Conscients du -problème, les ministres des finances et du budget décident, mi-2015, de retravailler le dispositif et demandent à l'administration fiscale de leur fournir des éléments sur les effets du plafonnement. C'est cette liste fournie le 8  juillet 2015 aux ministres, assortie d'une note, que Le Canard enchaîné a publiée.
Le problème du plafonnement est qu'il s'applique sur un numérateur – les revenus imposables – que certains, avec toute l'ingéniosité dont disposent leurs cabinets d'experts, peuvent aisément abaisser : soit en utilisant une holding financière, ou en contractant des emprunts qui viennent en déduction des revenus. Les moyens ne manquent pas. En outre, la jurisprudence du Conseil constitutionnel exclut des revenus imposables les revenus mobiliers s'ils ne sont pas perçus mais intègre dans le montant des impôts les cotisations sociales qui leur sont appliquées.
Toutes les tentatives de Bercy pour contourner la difficulté se sont heurtées à des mises en garde du Conseil d'Etat sur les risques de censure du Conseil constitutionnel. " Le problème est identifié mais nous n'avons pas trouvé de solution satisfaisante offrant l'assurance de passer le cap du Conseil constitutionnel ", déplore Christian Eckert, le secrétaire d'Etat chargé du budget. Et donc, pour l'heure, ces riches contribuables continueront de bénéficier de confortables abattements, voire de ne pas acquitter d'ISF.

Patrick Roger

33 commentaires:

  1. Solidarité avec les familles des victimes d'Orlando.
    Espérons que cette tragédie n'aura pas d'influence sur les élections américaines.

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    1. Non, seulement aux frontières, dans les airs, dans nos communications, etc.

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    2. ohlalalalala, a peur, a peur.... quid de l'exil et de la fraude des plus riches, des actionnaires, du Panama, responsables du chomâge, de la misère, des déséquilibres et finalement du terrorisme? Rien, a peur, a peur des méchants narabes! Fonce, fonce, petit taureau dans le chiffon rouge qu'ils agitent!

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    3. @9h37: Le commentaire de 8h53 exprime sa solidarité. Vous n'êtes pas obligé d'en faire autant, mais répondre avec sarcasme et cynisme n'est pas nécessaire non plus.
      J'ajoute qu'il n'y a pas de contradiction, on peut être inquiet et sensible aux attentats islamistes ET à la fraude fiscale.
      Mais je vois que finalement, pour vous, les premiers sont un "chiffon rouge" agité par... qui est "ils"?

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  2. Que le premier con qui me dise qu'il a demandé à vivre lève le doigt ! Beaucoup d'entre nous ont été conçus parce que nos parents voulaient, en nous donnant la mort, projeter un idéal humaniste même s'ils n'en étaient pas conscients.Qu'il est beau de croire que l'humain peut changer l'humain, qu'il est beau de croire en l'homme.

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  3. Incroyables les fachos et réactionnaires de la "manif pour tous"! Voilà t'y pas que ces obscurantistes envoient un message de soutien aux familles endeuillées d'Orlando!!! Il y a quelques mois , pourtant, on les entendait vomir leur haine homophobe aux cris de : "Les pédés au bûcher"... Toujours prêts à la récupération ces bas du Front et catholiques intégristes pour faire de la récupération sordide pour vomir leur haine de toutes les autre religions. Lamentable!

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    1. Assassin était gay et islamique non pas un crime homophobe comme certains disent il aurait pu tirer ds une boîte hetero 18h25. Tu connais pas le sujet informe toi la manif pour tous n est pas homophobe présent gay libre plus gay etc il y a des gens de tout bord politique hetero bi gay pauvre riche

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    2. Oui, après l'attentat d'Orlando, le problème c'est la manif pour tous, ça me parait évident.

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    3. La manif pour tous n a pas fait d attentat c est un islamiste gay 04h44 vs avez écrit cela vu devez ps étre très reveille

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    4. Heu, eul 4H44? Faut aller se coucher à cette heure là. Tu fais de beaux rêves en ce moment, trop bath ces attentats pour l'extrême droite! Hein!

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    5. Triste pauvre, mendiant sans doute ( de la pensée et de la réflexion surtout), hein eul 00H21! La manif pour tous a tout cassé et saccagé, avec affrontements avec la police . Des slogans racistes et homophobes, dont le doux et religieux, "les pédés au bûcher", fleurissaient sur le passage de cette manif de gens si tolérants et si ouverts! Beaucoup de points communs chez les intégristes obscurantistes de TOUTES les religions , ça c'est un FAIT!

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    6. Les policiers ont gazer des familles mais aucune vitrine classe ni voiture brûlés pas comme les casseurs de la manif el kommerie ou des vitrines ont etes casse pas besoins d aller sur Paris Lille rue national sans parlez de l hôpital necker 14h12 j ai ete à la manif nullement entendu ses propos Sur les trottoirs par contre la Lgpt nous insultant par contre nous on va pas les enmerdez quand ils font la Gay pride finnance par les con tribuables

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    7. Il ment effrontément eul 00.00. La manif pour les fachos, un ramassis de réacs arriérés. Des moyennageux . Ou alors , il ne sait pas lire alors on répète!
      Pauvre, mendiant sans doute ( de la pensée et de la réflexion surtout), hein eul 00H21! La manif pour tous a tout cassé et saccagé, avec affrontements avec la police . Des slogans racistes et homophobes, dont le doux et religieux, "les pédés au bûcher", fleurissaient sur le passage de cette manif de gens si tolérants et si ouverts! Beaucoup de points communs chez les intégristes obscurantistes de TOUTES les religions , ça c'est un FAIT!

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  4. Racaille d'extrême droite. Il faut les ficher S de toute urgence.

    "La PJ de Nancy a interpellé un second suspect ce lundi en Meuse quelques jours après l’interpellation d’un Lorrain en Ukraine, accusé par le pays de préparer des attentats contre l’Euro de football organisé en France. La France de son côté penche pour une affaire liée au trafic d’armes.

    Un deuxième lorrain était bien recherché dans cette affaire encore floue. La Police Judiciaire en charge des investigations en France a interpellé ce lundi 13 juin un homme âgé de 40 ans à Stainville, un petit village de la Meuse annonce Le Parisien sur son site internet. Cette arrestation intervient plusieurs jours après l’arrestation d’un homme originaire du département en Ukraine, suspecté par le pays de projeter 15 attentats pendant l’Euro de football qui s’est ouvert vendredi en France. Le 21 mai, l’Ukraine a interpellé Grégoire M., un agriculteur âgé de 25 ans.

    La petite commune où s'est déroulée l'arrestation ce lundi matin est voisine de Naant-le-Petit, d'où est originaire Grégoire M arrêté en mai dernier en Ukraine où il se trouve toujours à la mi-juin.

    Les enquêteurs, la PJ de Nancy ainsi que l’Office central de lutte contre la criminalité organisée (Oclco) ont été mis sur la piste de ce second suspect, Eric G., 40 ans, agriculteur de profession, après avoir étudié l’entourage de Grégoire M. «Ce second suspect avait été contrôlé, en compagnie de ce jeune Français interpellé en Ukraine, au mois de juillet 2014, alors qu’ils se trouvaient ensemble à la frontière ukraino-polonaise» assure une source proche de l’enquête citée par le quotidien national.

    LIRE AUSSI. Français interpellé en Ukraine: en Lorraine, des témoins évoquent un homme "sans histoire"
    - Deux suspects proches de l'extrême droite -

    Les deux hommes sont proches de l’extrême droite et notamment d’un mouvement ultraconservateur et catholique Le Renouveau Français. Grégoire M. et Eric G. auraient pu se trouver ensemble en Ukraine au moment où le jeune homme arrêté en mai dans le pays a négocié l’achat de son arsenal de guerre. Les forces d’intervention ukrainiennes avaient trouvé plus de 5 000 munitions, deux lance-roquettes antichars, 125 kg de TNT et 100 détonateurs.

    La France est toujours restée prudente en assurant que le profil du premier interpellé s’approchait davantage d’un suspect lié à un trafic d’armes tandis que l’Ukraine a avancé avec certitude avoir mis fin à une série d’attentats visant des lieux de culte et des services publics en France pendant l’Euro de football qui se tient en juin et en juillet."

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  5. Holligang russes d'idéologie néonazie qui n'ont rien à faire du foot! Surentrainés pour juste casser! D'ailleurs ils ne viennent même pas au match! Et la fachosphère qui veut faire croire qu'ils ne sont pas russes et anglais ces racailles et désigne encore et toujours les objets de leur obsession raciste! Ils ont remis ça à Lille ces racailles néonazies et d'extrême droite! Une honte ces sauvages! Irrécupérables et inintégrables. rauss!

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  6. Le débile mental Trump, soutenu par la le pen, récidive. Il va falloir faire quelque chose. Vous imaginez où ce fou furieux d'extrême pourrait entrainer l'Amérique et peut être le reste du monde. Si on avait enfermé Hitler à temps...



    "Le candidat républicain a profité de la tuerie d'Orlando pour ajouter un nouveau chapitre à sa théorie du complot.

    «Soit Obama ne comprend rien, soit il comprend mieux que quiconque. C'est l'un ou l'autre. Et l'une des deux solutions est inacceptable.» Comme à son habitude, c'est à la fois lourd, injurieux et à la frontière de la diffamation. Au lendemain de l’attentat revendiqué par Daech dans un club LGBT d’Orlando, en Floride, qui a fait au moins 50 victimes et 53 blessés, le candidat Donald Trump a insinué sur Fox News que le président des États-Unis d'Amérique était un sympathisant du groupe djihadiste..."

    Les malades mentaux, leur place est à l'HP et nulle part ailleurs!


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    1. Oui, après l'attentat de Orlando, le problème, c'est Trump, ça me parait évident.

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    2. Les Etatsuniens votent pour qui ils veulent, tout comme les Français votent pour qui ils veulent; et nous n'avons pas à injurier ou à louanger leurs candidats. Par ailleurs, et cela s'est vérifié mille fois, rares sont les candidats qui, une fois élus, appliquent leurs promesses électorales !

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    3. A quelle bénédiction ces attentats pour l'extrême droite, hein 4H43!

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    4. 13h28 : moi, j'en connais un, en Allemagne, en 1933... Il aurait pourtant mieux valu croire son programme...

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    5. Oui Alain, ou le mettre à l'HP assez tôt! Et il y en a d'autres, ici en France. Une dynastie de déséquilibrés... Freud aurait parlé d'atavisme familial... une éducation mortifère.

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  7. Génial! Tous contre le FN!

    "Le maire FN d'Hayange condamné pour dénonciation calomnieuse

    Par Cécile Soulé, France Bleu Lorraine Nord et France Bleu mardi 14 juin 2016 à 16:13
    Fabien Engelmann, maire FN d'Hayange
    Fabien Engelmann, maire FN d'Hayange © Maxppp - Julio Pelaez

    Le maire FN d'Hayange reconnu coupable de dénonciation calomnieuse. Le tribunal correctionnel de Thionville a condamné ce mardi Fabien Engelmann à 2.000 euros d'amende. La justice lui reproche d'avoir menti à propos d'une plainte qu'il avait déposé pour usurpation d'identité.

    Le maire FN d'Hayange a été reconnu coupable de dénonciation calomnieuse. Le tribunal correctionnel de Thionville a condamné ce mardi Fabien Engelmann à 2.000 euros d'amende. Au départ, c'est l'élu Front national qui avait porté plainte contre le mari de son ex-1er adjointe. Il reprochait à Alain Da Silva une usurpation d'identité dans la vente controversée d'une voiture. Mais finalement, le maire d'Hayange est condamné pour avoir menti dans cette affaire.

    A l'audience, le 24 mai dernier, la procureure avait requis 10.000 euros d'amende. Pour la magistrate, la dénonciation calomnieuse ne faisait pas de doute : "Pour régler ses difficultés de compte de campagne, Fabien Engelamm a instrumentalisé la justice en déposant plainte pour usurpation d'identité, la manoeuvre est établie". Ce sont, avait-elle ajouté, des faits suffisamment graves pour un élu de la République.

    Le coeur du problème, c'est un chèque de 1.000 euros que Marie Da Silva avait fait à Fabien Engelmann en pleine campagne des municipales. L'ex 1er adjointe a affirmé à l'audience que ce chèque a servi à payer des tracts pour un meeting. Pour Fabien Engelmann, ces 1.000 euros correspondaient au contraire à la vente de sa voiture aux époux Da Silva. Pour se justifier, il avait déposé plainte pour usurpation d'identité lors de la vente de ce véhicule. Mais la justice n'a pas cru à cette version des faits..."

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  8. Voilà, not' "bon maire" est "heureux", il repart en guerre contre les sauvages d'Orlando et de Paris! Ah , il était temps!
    Pas de mots pour les sauvages russes et anglais.
    C'est bizarre, sa maitresse non plus ne connait aucun problème pour différencier hooligans ee nationalistes mais c'est plus difficile quand il s'agit de le faire entre musulmans et terroristes intégristes...
    Poutine, dans un communiqué du Kremlin, parle de «crime barbare» et présente ses condoléances aux familles des victimes»

    Tous contre le FN et les intégristes et terroristes
    "Pour l'extrême-droite et les réactionnaires, le mot barbarie est bien utilisé avec une connotation : «Barbare» est ce qui s'oppose à «civilisé».

    La théorisation raciste et impérialiste du «choc des civilisations» oppose la «culture occidentale», présentée comme championne de l’égalité de genre et de la tolérance sexuelle, à la «culture musulmane» présentée comme arriérée, misogyne et homophobe.

    ... la Russie s'estimerait-elle donc être "civilisée"...??"

    Hypocrite, MENTEUR, poutine a fait arrêter deux homosexuels russes qui rendaient hommage aux victimes d'Orlando...
    Ben quoi, faut que ces sales arabes laissent tranquilles nos sales pédés!

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  9. Mary, non au FHaine, aux mensonges et à la bêtise sans fond de l'extrême droite14 juin 2016 à 18:53

    Alain, je suis sûre que vous apprécierez et ferez les liens utiles... avec la situation héninoise.

    "Nous luttons pour cette nuance qui sépare le sacrifice de la mystique, l'énergie de la violence, pour cette plus faible nuance encore qui sépare le faux du vrai et l'homme que nous espérons des dieux lâches que vous vénérez".

    Albert Camus, "Lettres à un Ami Allemand", 1945

    http://www.gallimard.fr/…/F…/Folio/Lettres-a-un-ami-allemand

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  10. Binh, ch"est pas grave, y'a la fête, on n'est cotin! Il fait de belles fêtes not' bon maitre, il est près de son peup'! Et y'a eu du cochon!

    Hénin Beaumont : une délégation du Vlaams Belang reçue à Hénin Beaumont avec les honneurs par la remise d'une médaille de la Ville...

    Le Vlaams Belang, parti d'extrême droite flamand belge, fait partie du groupe créé par le FN et présidé par Marine Le Pen au Parlement Européen.

    Ce parti défend " un 'nationalisme pan-néerlandais' sur une base ethnique s'arc-boutant sur la 'loi du sang'. Pour le Vlaams Belang, la Flandre belge doit gagner son autonomie en créant un Etat indépendant avec les Pays-Bas, mais également avec la Flandre... française. Soit en réduisant l'espace vital de la France !!! ==> à lire ici : http://www.resistances.be/vbfn01.html "

    ... mais le FN n'en est pas à une contradiction près !!

    http://lionelbaland.hautetfort.com/…/une-delegation-du-vlaa…"

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    1. Il s'en est pas vanté le bribri... pas avant les élections

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  11. Grande nouvelle ce matin dans la VDN: le président assistera au match France Suisse à Lille.
    C'est à çà que l'on reconnait les grands leaders politiques!
    Face aux terribles événements d'hier, il n'a pas été capable d'intervenir à la TV pour demander le calme et le respect de la douleur de la police.

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    1. Ne sois pas triste, il viendra te consoler dans tes WC!

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    2. Vivement 2017 qu il degage flamby

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    3. Vivement 2017, qu'elle prenne encore une autre raclée la le pen. Raus et l'avion pour Moscou la furhie !

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  12. Ah bon, parce qu'il y a eu irrespect de la douleur des policiers? Quand, où, comment, quels dégâts? Ah bon, parce qu'il y eu des agressions contre les policiers à la suite de ce drame? Quand, où, comment, par qui, quels dégâts?
    Le calme et le respect c'est peut être de ne pas dire n'importe quoi contre vos adversaires, non 14H13? Il y a assez de l'extrême droite pour faire ce job, non? Mais briois, à lui tout seul va régler la question!

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  13. Pas beaucoup de socialistes pour s'indigner des violences commises des casseurs de la gauche radicale, qui ont osé s'attaquer à l'hôpital NECKER qui soignent les enfants malades...
    Et oh la gauche, Il vaut mieux rendre coupable la CGT "accusée de complaisance"

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    1. Meme méthode du combattant de l intérieur au Cm

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