mercredi 11 février 2015

Toutes les questions que vous vous posez au sujet de l'affaire Swissleaks et leurs réponses...

Lors d'un chat avec les internautes du Monde.fr, les journalistes Alexandre Léchenet, Anne Michel et Serge Michel ont répondu aux questions sur leur enquête sur les fichiers de HSBC.



Miiiii : En fait, il n'y a pas grand-chose de neuf, car on savait qu'il y avait 3 000 noms depuis des années, et la nouveauté, c'est juste d'avoir sorti des noms, non ?
Anne Michel : L'existence d'une liste de trois mille noms français était effectivement connue depuis 2009, mais l'enquête que nous avons conduite permet de faire la part des choses entre les fraudeurs fiscaux et les autres (exilés fiscaux, résidents suisses…). A ce titre, nous avons eu accès au résultat des investigations conduites par le fisc et notamment lorsqu'il a déposé plainte en justice (pour les cas les plus graves).
Alexandre Léchenet : Nous apportons également des éléments nouveaux sur la manière dont s'est comportée la banque face à ces clients, notamment grâce aux comptes rendus de rendez-vous entre clients et banquiers, souvent secrets.
Anne Michel : Et puis, nous avons cherché à appréhender tous les tenants et les aboutissants de cette liste en posant les responsabilités : celle des fraudeurs, celle de la banque et celle des régulateurs qui ont laissé faire.

Visiteur : Bonjour, y aura-t-il une publication ultérieure de la liste complète des noms ? Quelles sont les dispositions légales quant à la divulgation de ces noms – présumés innocents, je suppose – dans la presse ?
A. L. : Nous ne publierons pas plus de noms que ceux publiés aujourd'hui, parce que nous avons passé la liste au tamis et avons filtré les noms les plus intéressants.
Serge Michel : En fait, on a arrêté des principes clairs et concertés pour décider de la publication ou non des noms des clients : s'il s'agissait de personnalités à responsabilité ou visibilité publiques, si la fraude était manifeste et grave (documents HSBC à l'appui et résultat des investigations des enquêteurs).
A. M. : Effectivement, la présomption d'innocence doit être respectée. C'est pour cette raison que nous ne divulgons pas l'intégralité de la liste mais seulement les noms pour lesquels l'administration fiscale ou les enquêteurs estiment qu'il y a eu fraude.

Sebasan : S'il est intéressant de connaître ce genre d'organisation orchestrée par HSBC, pourquoi publier des noms de personnalités pour lesquelles la situation semble avoir été régularisée ?
A. M. : Le fait qu'il y ait eu régularisation n'enlève rien au délit qui a été commis. La fraude fiscale est un délit pénal et on connaît ses conséquences sur les budgets des Etats et des contribuables qui eux acquittent l'impôt.

Tuncay : Bonjour, la banque HSBC est-elle la seule à proposer à ses clients des combinaisons pour échapper aux impôts et taxes ? 
A. M. : D'autres banques font l'objet de poursuites judiciaires pour les mêmes faits. On rappelle que la filiale suisse de HSBC est mise en examen en France. UBS, par exemple, est elle aussi dans le collimateur de la justice.

Visiteur : Sur les quelque 6 000 noms français présents dans ces listings, il est dit que seulement 2 956 d'entre eux sont susceptibles d'intéresser Bercy et seulement 2 319 sont « exploitables ». Cela signifie-t-il que la moitié des situations a été régularisée entre temps ? Et que signifie « exploitable »  à propos de ces 2 300 noms ?
A. L. : Lorsque le fisc a récupéré les fichiers, ils ont utilisé des critères assez larges pour essayer d'identifier les Français, arrivant à un chiffre autour de six mille noms. Ils ont ensuite vérifié l'ensemble des noms pour préciser leur sélection, en éliminant les personnes décédées, les étrangers, les Français résidant à l'étranger...

Victor : Bonjour, comment garantissez-vous l'authenticité des documents ? Notamment que certains noms compromettants qui auraient pu être sur la liste et effacés (ou ajouté) par « votre source ».
A. M. : L'authenticité des document a été certifiée par les contrôles effectués par l'administration fiscale, et de leur côté les enquêteurs ont confirmé l'exactitude des informations. Par ailleurs, nous étions plus de cent cinquante journalistes à travailler sur la base de données et nous n'avons trouvé aucune erreur dans le document.

Visiteur : Bonjour, le choix de révéler le nom de Gad Elmaleh pour une somme moindre  comparée à d'autres est-il dû à sa popularité ou qu'aucun autre Français n'a caché de somme plus importante, ce dont je doute.
A. M. : Beaucoup de Français ont caché plus que les 80 000 euros (visibles) de Gad Elmaleh, nous avons donné le nom de quelques-uns. Mais nous avons estimé que son statut de personne publique lui conférait certaines responsabilités et une certaine responsabilité. Dans nos articles, nous posons bien les responsabilités des uns et des autres.

dejora : Les documents datent de 2006, qu'ont fait l'Etat et le ministère des finances entre 2006 et… 2015 ?
A. L. : Les autorités ont récupéré les informations en 2009 et ont depuis pu faire leurs enquêtes. 300 millions d'euros ont déjà été récupérés par le fisc au titre des régularisations, et cent trois plaintes ont été déposées par le fisc, qui ont mené à soixante-deux enquêtes judiciaires.

felgharb : Est-il vrai que Mediapart avait déja révélé ces mêmes informations en 2014 ? Si oui, pourquoi les resortir aujourd'hui ?
A. L . : Mediapart n'a eu accès qu'à une partie de la procédure judiciaire, ne révélant que quelques noms. Nous l'avions fait aussi à l'époque. Notre enquête va plus loin grâce aux fichiers complets que nous sommes les seuls à avoir obtenus. Elle ne se réduit pas à une liste de noms. Au-delà, on donne à voir les pratiques de la banque, l'ampleur internationale, et la mise en place de système de fraude fiscale offshore.
A. L. : Nous avons publié bien plus que le nom de vedettes de cinéma ou de sportifs, notamment dans le milieu des affaires, les intermédiaires douteux, les galeries d'art. Ou, plus important, le financement du terrorisme, le blanchiment de l'argent de la drogue.

Sebasan : En quoi la collaboration internationale entre journalistes a-t-elle facilité ou gêné cette enquête ?
S. M. : Nous n'avions pas les moyens de traiter seuls cent mille comptes secrets. Pour décortiquer le fonctionnement d'une banque mondialisée, il fallait une enquête mondiale. Et nous n'avons pas été trop de cent cinquante journalistes de quarante-sept pays pour le faire.
A. L. : La collaboration permet aussi de partager des astuces et trouvailles dans les fichiers et d'être plus efficaces dans l'enquête. C'est une sorte de réassurance dans les moments de doute.

Laurent : Dans quelle mesure les avoirs d'origine criminelle pourraient rendre HSBC coupable de complicité de ces actes criminels ?
A. M. : Il y a une règle fondamentale dans la banque, qui est celle de connaître ses clients. S'y ajoutent d'autres obligations, dont celle, essentielle, de surveiller les flux financiers et, s'il y a lieu, de déclarer les flux suspects aux autorités chargées de la lutte contre le blanchiment au niveau national.

Paul : Pensez-vous qu'une plus grande transparence des transactions bancaires prévues en 2018 permettra d'éviter la mise en place de systèmes de cette ampleur ?
A. M. : Effectivement, l'échange automatique de données fiscales entre Etats envisagé à l'horizon 2018 apportera de la transparence. Toutefois, il faudra que tous les pays s'y mettent réellement, y compris les paradis fiscaux les plus reculés de la planète. Il faudra aussi que l'information qui sera échangée existe dans les Etats : par exemple, pour les sociétés offshore, il faudra que les pays tiennent des registres dûment renseignés.

Visiteur : Y a-t-il eu concertation entre les différents médias pour diffuser les mêmes informations ?
S. M. : Chaque média a creusé les noms qui le concernaient le plus. Mais nous nous sommes entendus sur les grands articles transversaux (terrorisme, diamants, trafic d'armes...). Il y a aussi beaucoup de titulaires de compte qui étaient basé dans plusieurs pays. Enfin, il y a eu une importante concertation pour trouver la date qui convenait le mieux à un plus grand nombre de partenaires.

Visiteur : Comment savez-vous que les comptes sont ou ne sont pas déclarés à l'administration fiscale française ?
A. L. : En fait, après analyse de l'administration fiscale, seulement 0,2 % des comptes de Français étaient déclarés. Les échanges que nous avons pu consulter entre la banque et ses clients ne laissent aucune place au doute.

37 commentaires:

  1. Le gros Bilde est encore bien excité ce matin sur le blog de Briois il va nous faire un ulcère si ça continue

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    1. Alain, vous ne devriez pas valider un commentaire qui s'en prend au physique des personnes, quel qu’elles soient; Cela dessert votre blog.

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    2. Pendant que les BBB détournent l'attention des citoyens sur la VDN et Marine Tondelier, ils oublient de nous parler emploi, projets, micro parti de Jeanne...
      Et la binette du maire sur quasiment toutes les pages du bulletin municipal ( aucun avant lui n'avait osé!), ça s'appelle comment? Mégalomanie, propagande?

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    3. C'est de la parano collective!

      Vigilance Hénin Beaumont
      "Ce coup là, dans son délire contre la Voix du Nord Steeve Briois a choisi d'attaquer Ad Nominem le journaliste Pascal Wallart. Ceci est bien vu au moment de la polémique du fait des menaces violentes proférés par les amis de Marine Le Pen contre des journalistes de médiapart ! De nouvelles preuves que le FN veut bâillonner la presse !"

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    4. Arrêtes un peu, ma pauvre, tu es ridicule !
      "Et la binette du maire sur quasiment toutes les pages du bulletin municipal (aucun avant lui n'avait osé!), ça s'appelle comment? Mégalomanie, propagande?"
      Pfff, pffff et re re re re pffffffff !
      Gégé, ça te dit qq chose ?
      La méthode Couet a ses limites.
      Si tu veux arrêter le FN, c'est pas comme ça que tu va y arriver.

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    5. Sur le magazine municipal les records de Dalongeville et Binaisse ne seront jamais battus !

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    7. 12h12 :
      - qui tutoyez-vous sans connaître ?
      - qui est "ma pauvre" ?
      - méthode Coué et non "Couet"
      - le magazine municipal du temps de GD avait été privatisé et il a battu tous les records de binette par page. Binaisse n'a pas osé...
      - par contre Briois aura les honneurs du Canard, comme GD en son temps, avec le même fournisseur au journal satirique...

      Alors, 12:12 : qui est ridicule ? " Toi, ma pauvre ?"

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    8. "aucun avant lui n'avait osé!" Ben si, le socialiste avait osé.

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    9. Et vous n'avez pas vu le magasine de la ville de noyelles : 28 photos de monsieur le maire pour 24 pages

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    10. De la pub en plus pour le FN dans le canard !

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    11. Alain vous dites vous avez raison mais vous faites paraitre,faux cul ?

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    12. "Et la binette du maire sur quasiment toutes les pages du bulletin municipal (aucun avant lui n'avait osé!), ça s'appelle comment? Mégalomanie, propagande?"

      MEGALOMANIE et PROPAGANDE ça s'appelle. Aussi pitoyable et lamentable que GD ce pauvre Neuneu 1er. Et à quand la réponse sur la ''Jeanne"?

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  2. C'est plus facile d'attaquer les "profiteurs", les bénéficiaires du RSA,les chômeurs, de monter les pauvres et les français entre eux, public et privé, plutôt que de dénoncer ses richissimes amis fraudeurs, les actionnaires responsables du chômage, les banques qui ne prêtent plus et s'exilent...
    Dans les mairies FN, on supprime les aides à la cantine pour les enfants des pauvres, le soutien scolaire, on pointe du doigt les mauvais pauvres, on distingue les bons pauvres mais on ne les entend jamais au FN dénoncer la fraude fiscale. C'est normal, on ne dénonce pas ses amis fortunés même voleurs. Au FN, on défend le capitalisme ultra libéral. Dans les mairies FN, une fois que ces '' chers pauvres, sans voix" ont voté, ils sont ignorés, méprisés et accusés de tous les maux. Les chômeurs deviennent des profiteurs, le chômage une faute...
    Pendant ce temps là, des politiques dénoncent

    Le rapport parlementaire du sénateur communiste Éric Bocquet sur la fraude fiscale. détaille toute une série de mesures pour lutter efficacement contre la fraude fiscale, dont le montant est évalué à 60 milliards d'euros dans notre pays et 1 000 milliards d'euros à l'échelle européenne, soit un manque à gagner considérable pour les peuples et les finances publiques", écrit le responsable communiste. "Connaissant votre goût pour la littérature fiscale, je suis convaincu que cette attention vous ira droit au coeur", ajoute-t-il avec ironie en s'adressant par courrier aux richissimes évadés et exilés fiscaux.

    La filiale suisse de la banque HSBC est depuis lundi au centre d'un vaste scandale après que plusieurs journaux eurent assuré qu'elle avait aidé certains de ses clients, notamment de riches industriels et des personnalités politiques, à cacher des milliards de dollars pour leur éviter de payer des impôts.


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    1. Combien de malheureux, de chômeurs qui n'ont pas souhaité se retrouver sans emploi, de sans domicile fixe, pourraient vivre heureux et à l' abri du besoin avec autant d'argent!

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    2. Si seulement 2% des revenus des transactions financières boursières mondiales étaient ponctionnées par tous les gouvernements, c'en serait fini de la misère...des guerres et des famines. Mais, il faut vendre les armes, enrichir les plus riches. Pour cela taper sur les soi-disants profiteurs, diviser surtout pour qu'il n'y ait aucune révolte structurée! Et puis surtout, surtout, détourner l'attention!

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    3. Et en plus, ils pourraient avoir autant de vacances que les profs !

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    4. Plus encore de vacances, c'est à souhaiter! Pour tout le monde.

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    5. Des malheureux il y en a beaucoup trop en France;il en arrive au moins 200 000 tous les ans en France;ajouter de la misère à la misère plus le coût occasionné par ces arrivées (cmu etc...).
      Alors que faire,quelles réponses apportées à cette presque "quadrature du cercle"

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  3. M .Briois êtes vous toujours, ou non, le mandataire financier du micro parti ''Jeanne" ? Mr le maire, qu'elle est votre analyse sur ce qui semble être une sombre histoire financière?On se souvient de votre acharnement louable à vous et Marine Le Pen à dénoncer les magouilles de GD... Nul doute que vous aurez la même détermination pour nous rassurer sur la probité des acteurs injustement incriminés. Merci pour votre réponse.

    "Mediapart revient notamment sur cette mise en examen ( celle de F Chatillon) et précise que "malgré son statut de « microparti », Jeanne reste étroitement contrôlée dès l’origine par l’organisation frontiste, via deux hommes : Jean-François Jalkh, vice-président du FN en charge des élections, nommé secrétaire général de l’association ; et STEEVE BRIOIS, le maire d’Hénin-Beaumont, secrétaire général du FN jusqu’en novembre, et mandataire financier de Jeanne."

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  4. Stéphane Tiki dirigeant des jeunes populaires de l'UMP quitte ses fonctions (sans papier)

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  6. Pourquoi les journalistes seraient ils protégés de toutes attaques, verbales ou écrites, venant des individus qu ils mettent en cause. La liberté d expression, toute relative car encadrée par la loi , ne peut être à sens unique , et notre justice est à même de faire la part ds choses.

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    1. Le patron de l'IUT de St Denis menacé de mort;vente de sandwichs halal sans autorisation et en catimini ,prosélytisme ,découverte de dizaines de tapis de prière dans une salle (découverte effectuée à cause d'une alarme incendie) etc...etc..... Inch Allah!!!

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    2. Jeanjean parlait du carrefour "borne des loups" dès 1998 mais il ne prenait pas langue avec les villes concernées Hénin-Beaumont et Dourges.
      Dourges d'ailleurs ne se sent pas concerné par la circulation et devrait faire la sourde oreille à ce projet .
      La CACH est la première concernée et devrait prendre ce projet à bras le corps pour arriver à résoudre ce problème de circulation en installant un rond-point .

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    3. Ce ne sont pas des "attaques verbales" mais des menaces de mort et une tentative de frapper une femme. En tôle la racaille identitaire et fasciste!

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    4. Ben tiens, on justifie les violences, les injures, les menaces, les intimidations verbales ou écrites maintenant! Mais ces violences, c'est pas grave quand c'est des feneux qui les profèrent, ils l'ont bien chercher ces journalistes aussi ( les morts de Charlie Hebdo aussi? Ah ben non, là pas bien c'est des méchants musulmans, pas bien!).
      Ah, mais quand ce sont des jeunes pas "de souche" qui agissent ainsi, qu'est ce qu'on les entend les feneux, racailles qu'ils disent. Mais la racaille identitaire, elle, c'est pas grave et puis il y a une justice ( il y a même les Assises , vous le saviez?).
      LAMENTABLES, vous êtes LAMENTABLES; A bas le FN.

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    5. C'est pas grave, il l'a bien cherché ce directeur d'IUT aussi.
      " Pourquoi les directeurs d'IUT seraient ils protégés de toutes attaques, verbales ou écrites, menaces de mort, venant des individus qu ils mettent en cause. La liberté d expression et de culte, toute relative car encadrées par la loi , ne peut être à sens unique , et notre justice est à même de faire la part ds choses.
      Allez y les jeunes, c'est bien!
      Signé 13H54 et 15H30.

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    6. Dans une IUT il est interdit de faire du prosélytisme,de faire ses prières ,de vendre des nourritures halal à la sauvette etc ....
      Les mosquées sont faites pour ça et elles ne manquent pas en France .
      Ces gens là on le droit de vivre leur religion mais chez eux .

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    7. Ben pourquoi, seuls les fachos peuvent tout se permettre?

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  7. Attention Georges le résistant de l'intérieur abandonne lâchement son blog ;nous serons bientôt orphelins de ses "bouquillonnades" .

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    1. Le résistant de l'intérieur est communiste.

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    2. Georges était la taupe infiltrée ,inconnu au bataillon;il n'a pas trop remué de terre pour une taupe!

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  8. Auchan ,création de deux rond-points par l'hyper centre commercial pour fluidifier la circulation de leur clientèle;un vers Kiloutou et l'autre entre le Novotel et le SAV d'auchan .
    On verra à l'usage ?

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  9. À l'Institut du Monde arabe, on s'engueule sur les frais de bouche. Rien ne va plus entre l'institution présidée par Jack Lang et le groupe libanais Noura, chargé de la restauration depuis 2007. Arrivé à la présidence il y a deux ans, l'ancien ministre aurait, selon Le Canard enchaîné, demandé de larges ristournes au groupe, pour de nombreux repas pris au Zyriab, le restaurant gastronomique de l'Institut. Des requêtes accordées, jusqu'à ce que, le 17 octobre 2014, la convention soit résiliée par la direction de l'Institut en raison de divers manquements.Vexé, Noura réclame le paiement des nombreux impayés de "M. Lang et ses invités", ainsi que de "Mme Lang et ses invités", rapporte Le Canard enchaîné.Dès lors, l'Institut lance un nouvel appel d'offres pour la restauration, avec des demandes étonnantes. Au premier chef, celle-ci : "Le président de l'IMA devra bénéficier gracieusement et dans la limite de 1 000 couverts par an d'une table ouverte au Zyriab à longueur d'année." Ou encore : "Le délégataire devra également assurer gracieusement un service café, thé, soft dans le bureau du président lorsque celui-ci reçoit des personnalités."Quant à la brouille entre l'Institut du Monde arabe et Noura, elle connaîtra une suite le 17 février... au tribunal.

    Appel au fn , si il vous reste des petits fours, jack est preneur

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